Certaines affections médicales peuvent représenter un danger au volant. Troubles cardiaques, problèmes de vue ou neurologiques, addictions, etc. : la liste des maladies incompatibles avec la conduite est longue… Découvrez les six classes de maladies soumises à un contrôle médical d’aptitude, et quels permis sont concernés.

Quelles maladies sont susceptibles d’altérer la conduite ?

Classe I : pathologies cardio-vasculaires

Selon l’arrêté du 28 mars 2022 – fixant la liste des affections médicales incompatibles avec la conduite (ou compatibles avec aménagements) – les problèmes cardio-vasculaires constituent un danger pour la sécurité routière. Parmi les pathologies :

La coronaropathie / Syndrome coronarien / angor,
Les troubles du rythme et de la conduction,
La syncope,
L’hypertension artérielle,
L’insuffisance cardiaque chronique,
Les dispositifs d’assistance cardiaque,
Etc.

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Classe II : pathologies ophtalmologiques

Certains problèmes de vue peuvent aussi altérer l’acuité visuelle et augmenter le risque d’accident sur la route, dont :

L’altération de la vue de près ou de loin,
L’altération du champ visuel,
L’altération de la vision crépusculaire (hypersensibilité à l’éblouissement et aux contrastes lumineux),
Etc.

Classe III : pathologies ORL et pneumologiques

Les déficits et pathologies oto-rhino–laryngologiques et pneumologiques sont aussi reconnus comme incompatibles avec la conduite, en fonction du compte rendu médical individuel et des effets constatés :

La déficience auditive (modérée ou moyenne/ sévère ou profonde),
Les troubles de l’équilibre,
Le port d’une canule trachéale,
L’insuffisance respiratoire nécessitant une assistance ventilatoire ou une oxygénothérapie continue,
Etc.

Classe IV : Pathologies neurologiques, psychiatriques et addictions

Une défaillance neurologique ou psychiatrique, ainsi que des comportements addictifs, peuvent également représenter un danger sur la route. Les altérations des fonctions cognitives peuvent être provoquées par :

L’épilepsie,
Les pathologies neuro-évolutives (comme la maladie d’Alzheimer),
Les troubles mentaux (psychoses aiguës ou chroniques, altération de la capacité de jugement ou du comportement, etc.),
Les troubles du sommeil (dont le syndrome de l’apnée obstructive),
La consommation d’alcool (chaque année, en France, 30 % des accidents mortels sont dus à une consommation excessive de boissons alcoolisées),
La prise de drogues et autres substances psychoactives (dont l’usage de certains médicaments),
Etc.

Classe V : déficits appareil locomoteur

Cette classe distingue différents types de handicaps locomoteurs, dont :

Les membres supérieurs (raideurs, amputation ou paralysie des doigts/mains, avant-bras),
Les membres inférieurs (amputation ou paralysie de pied, jambe, cuisse), paraplégie, raideur du genou ou de la hanche,
Etc.

Classe VI : Pathologies métaboliques et transplantations

Cette catégorie concerne les transplantations d’organes ou pose d’implant, mais aussi les pathologies métaboliques comme le diabète. Cette maladie peut être incompatible avec la conduite si le patient est traité par un médicament susceptible de provoquer un risque hypoglycémique.

Maladies incompatibles avec la conduite de « type léger » et de

« type lourd » : quelle est la différence ?

Les pathologies évoquées précédemment sont considérées comme des affections médicales de :

« type léger » si elles concernent les permis A1, A2, A, B, B1 et BE – les motos (A), les voitures < à 3,5 tonnes (B) et les remorques (E).
« type lourd » si elles concernent les permis C1, C1E, C, CE, D1, D1E, D et DE – les permis professionnels ; transport de marchandises > à 7,5 tonnes (C) et transport de plus de 8 personnes (D).

Dans les deux cas, le conducteur est soumis à un contrôle médical d’aptitude, conformément à l’article R. 226-1. En cas de refus ou d’omission du contrôle, le permis de conduire peut être suspendu.

Par ailleurs, si le conducteur est responsable d’un accident dû à une pathologie incompatible avec la conduite, non déclarée lors de la souscription, l’assureur peut refuser de le couvrir…